Le module TaxaForm-CTS permet de produire des relevés clientèle multilangues dont le modèle et les règles de calcul dépendent de la résidence fiscale du client. Actuellement, des règles de calcul spécifiques ont été implémentées pour la Grande-Bretagne, les Etats-Unis, l’Espagne, la Belgique, la Suisse, la France, l’Afrique du Sud et le Canada. D’autres pays peuvent être ajoutés sur demande et il est toujours possible de sortir un rapport générique.

Le module utilise les informations extraites du package bancaire et mises à disposition par le Client concernant les clients, les ayants-droit économiques, les revenus, les mouvements titres et corporate actions, les frais, les positions titres, contrats, comptes, engagements.

Il permet de calculer les gains et pertes en capital réalisés lors des ventes de titres et traite les corporate actions qui se produisent pendant la vie des titres, selon les méthodes de calcul standard (FIFO, moyenne ou LIFO).

Les relevés se composent des éléments suivants, à choix, selon la résidence fiscale du client :

  • Revenus
  • Gains et pertes en capital et/ou revenus
  • Frais et intérêts débiteurs
  • Fortune : Comptes, avoirs, engagements, contrats
  • Récapitulatif
  • Page de garde

Les rapports peuvent être produits au niveau des ayants-droit.

L’utilisateur peut faire des prévisualisations des rapports au travers de l’interface graphique. Si il a les droits, il peut modifier les données source depuis l'interface utilisateur, accéder aux templates de mise en page et au dictionnaire de traductions.

Des contrôles de cohérence sont effectués. Toutes les modifications manuelles sont enregistrées dans un journal.

Les relevés sont multilangues (alphabet latin) et paramétrables (couleurs, colonnes, entêtes). Ils sont générés à la demande ou en masse au format .pdf.

Si les données historiques sont disponibles, il est possible de produire des relevés à partir de 2002 mais avec les règles de calcul en vigueur au moment de l’implémentation du pays.

Le module TaxaForm-US permet de produire les différents formulaires et fichiers électroniques pour l’IRS exigés par les législations QI et FATCA :

  • Rapports 1042-S (revenus de clients non US)
  • Déclaration annuelle 1042
  • Rapports  1099-INT, 1099-DIV, 1099-B, 1099-OID (revenus et vente de clients US)
  • Rapport 945 (backup withholding)
  • Calcul du cost basis et des wash sales pour le reporting 1099-B
  • Fichiers électroniques 1042-S et 1099
  • Possibilité de splitter le reporting au niveau des ayants-droit économiques d’entités transparentes ou de comptes joints
  • Gestion des procédures de corrections
  • Autres rapports ou fichiers électroniques requis par FATCA (rapport 8966)

Les informations sont reprises du package bancaire et transitent par le module TaxaForm-CTS. TaxaForm se charge de la mise en forme dans son modèle de données.

Des contrôles de cohérence sont effectués et les données source peuvent être modifiées depuis l’interface utilisateur. Toutes les modifications manuelles sont enregistrées.

Le module TaxaForm-US permet également au Client de réconcilier son reporting avec celui de ses dépositaires (QI secondaire). Un système de matching automatique basé sur une série de critères déterminant permet d’identifier les différences entre le reporting du Client et des dépositaires. Ces différences peuvent être corrigées ou simplement commentées par l’utilisateur. Cette réconciliation est nécessaire à la justification du montant de taxe prélevé par les dépositaires du Client.

Le module TaxaForm-EU permet de produire les différents formulaires, attestations et fichiers électroniques exigés par la directive européenne sur les revenus de l’épargne :

  • Formulaire 150 pour la retenue à la source
  • Fichier électronique pour les clients en déclaration (équivalent du formulaire 151)
  • Procédure de correction pour les clients en déclaration
  • Attestation annuelle par client en retenue à la source
  • Attestation annuelle par client en déclaration volontaire

Le module TaxaForm-EU permet également de réconcilier les montants de taxes  comptabilisés sur les comptes internes de la Banque avec les montants de taxes sur les revenus et mouvements titres.

Des contrôles de cohérence sont effectués et les données source peuvent être modifiées depuis l’interface utilisateur. Toutes les modifications manuelles sont enregistrées.

Le module TaxaForm-RBK « Advanced » permet de calculer la retenue à la source libératoire et de produire les différents formulaires, attestations et fichiers électroniques selon la directive de l’AFC : 

  • Import des données extraites du package bancaire concernant les revenus et les mouvements sur titres pour les clients GB ainsi que des informations de Telekurs pour RBK mises à disposition par la Banque
  • Sur base des informations reçues, catégorisation des instruments pour imposition
  • Mise en place des règles de calcul des gains et pertes en capital pour GB selon la directive (ex: bed and breakfasting rule,…)
  • Calcul de la retenue sur les revenus et les gains en capital (fréquence à définir) en tenant compte des autres impôts à la source (impôt anticipé CH, taxe EU,…) et des ayants-droit économiques
  • Mise à disposition de l’information pour retour dans le package bancaire
  • Reporting selon la directive AFC
    • Formulaire trimestriel de retenue à la source pour l’AFC
    • Formulaire périodique de récupération de l’impôt anticipé
    • Attestation annuelle client pour retenue à la source
    • Formulaire annuel de déclaration volontaire par client pour l’AFC
    • Attestation annuelle par client en déclaration volontaire

Les rapports sont produits à la demande ou en masse.

TaxaForm Sàrl
Route de Gimel 3e
1185 Mont-sur-Rolle
Switzerland


  • Tel: +41 21 825 52 52
  • Fax: +41 21 825 52 52
  • www.taxaform.com